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Marques déposées par la société L'EPINE Gilbert
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Domaine La Tour du Maréchal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine La Tour du Maréchal
L'EPINE Gilbert

Numéro de dépôt :
97714254
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
29/12/2007

Présentation de la marque Domaine La Tour du Maréchal

Déposée le 29 décembre 1997 par la société L'EPINE Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « Domaine La Tour du Maréchal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la société L'EPINE Gilbert domicilié(e) Château du Parc, 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 360 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert L'EPINE - France.

La marque Domaine La Tour du Maréchal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97714254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Tour du Maréchal est expirée depuis le 29 décembre 2007.

L'EPINE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PARC , CHATEAU DU PARC


L'EPINE Gilbert - Château du Parc, 34120 PEZENAS - France - SIREN 326360070


Monsieur Gilbert L'EPINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie.